Maison de la Dent
du Chat

Mentions légales

Informations légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l'Économie Numérique, nous vous informons :

Dénomination de l'entreprise :
Maison de la Dent du Chat - Office de Tourisme de Yenne
Dont le siège est situé à :
1 Chemin du Port
73 170 Yenne
Forme juridique : Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial (EPIC)
SIRET : 79014183200028
Téléphone : 04 79 36 71 54

Le présent site web est édité par :
Communauté de Communes de Yenne, dont le siège est situé :
133 chemin de la Curiaz
73170 YENNE – France
Téléphone : 04 79 36 90 76
Mail : yenne.tourisme@orange.fr

Les directeurs de la publication du site web www.dentduchat.com sont Mme Marie-Cécile Masson, directrice de l'Office de Tourisme de Yenne et M. Eric Perriand, Président de l'Office de Tourisme de Yenne.

L'hébergement du site est assuré par :
OVH
2 rue Kellermann
59100 ROUBAIX
FRANCE
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419

Graphisme et site web ont été conçus par :
DUT MMI - IUT de Chambéry
28 avenue du lac d'Annecy,
73370 Le Bourget-du-Lac,
FRANCE

Sur la base du CMS WordPress.

Maître d'oeuvre de la Maison de la Dent du Chat :
CREA FACTORY
ZA Les Tanneries
38780 PONT-EVEQUE
FRANCE
RCS Vienne 501 170 161

Limitation de responsabilité

L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d'utilisation et s'engage à les respecter.

L'utilisateur du site internet "www.dentduchat.com" reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.

L'utilisateur du site web "www.dentduchat.com" reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.

La Communauté de Communes de Yenne met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des fonctionnalités et/ou de la présence de virus sur son site.

Les informations fournies par la Communauté de Communes de Yenne le sont à titre indicatif et ne sauraient dispenser l'utilisateur d'une analyse complémentaire et personnalisée.

La Communauté de Communes de Yenne ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur son site.

En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

Propriété intellectuelle

La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive la Communauté de Communes de Yenne.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l'autorisation expresse de la Communauté de Communes de Yenne est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site web qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont la Communauté de Communes de Yenne est producteur.

Les marques de la Communauté de Communes de Yenne, de l'Office de Tourisme - Maison de la Dent du Chat et des partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de l'Office de Tourisme de Yenne est donc prohibée au sens du Code de la propriété intellectuelle.

La Communauté de Communes de Yenne ne saurait être responsable de l'accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau.

Tout litige en relation avec l'utilisation du site "www.dentduchat.com" est soumis au droit français. L'utilisateur reconnaît la compétence exclusive des tribunaux compétents de Chambéry (73).